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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SLB
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TERRA FERTILIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA FERTILIS
SLB, SARL

Numéro de dépôt :
4322922
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
TERRA FERTILIS de SLB

Présentation de la marque TERRA FERTILIS

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SLB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA FERTILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SLB domicilié(e) 6 rue du Château - 50160 - TORIGNI SUR VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 527 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WM LAW, M. Erwann MINGAM, CS74339 domicilié(e) 4 Place des Colombes - 35043 - RENNES CEDEX - France.

La marque TERRA FERTILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322922.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA FERTILIS arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

SLB a également déposé les autres marques suivantes : econologic program , BASTIDE DU CLAUX L &S. MOREY , EUROPEAN FOREST , (Marque figurative)


SLB, SARL - 6 rue du Château - 50160 - TORIGNI SUR VIRE - France - SIREN 380527739


WM LAW, M. Erwann MINGAM, CS74339 - 4 Place des Colombes - 35043 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Engrais pour les terres ; Charbon de bois pour l'horticulture ; charbon de bois pour l'amendement des sols ; engrais naturels ; engrais organiques ; engrais pour l'agriculture et l'horticulture ; engrais pour les terres ; fertilisants naturels ; fertilisants organiques ; fertilisants pour la terre ; fertilisants pour les sols ; produits destinés à permettre le biocontrôle dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture ; produits naturels pour l'amendements des sols à des fins agricoles et horticoles ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de conseil et d'assistance en matière d'utilisation de fertilisants dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; services de conseils en matière de culture de plantes ; services de conseil en matière d'agriculture, de sylviculture et d'horticulture ; services de conseil en matière de traitement non chimiques pour une horticulture et une agriculture durable.